Arrêté du maire – Déclaration d’urgence local 16 juin 2025.
Cadre Normatif concernant la tenue de séance du conseil municipal par moyens technologiques
Avis public – 3121, Rang Saint-Martin, dérogation mineure installation fosse septique
Avis public – séance extraordinaiore du 4 juin 2025
Avis public – 91 rue Pelland- dérogation mineure
Avis public – Demande de démolition d’un bâtiment- 2610, rang de la Chaloupe
Avis public – Séance extraordinaire du 11 mars 2025
Avis public – Ajournement de la séance du 20 janvier 2025 (reprise 13 février)
Avis public – Calendrier des séances du conseil municipal 2025
Avis public – Séance extraordinaire pour le budget 2025 et le PQI – 16 décembre 2024 18h
Avis public – Séance extraordinaire- 9 décembre 2024
Avis Public – Séance extraordinaire le 4 décembre 2024
Avis de motion : Règlement sur les interventions municipales dédiés aux agriculteurs
Avis de motion et dépôt : projet de règlement de gestion contractuelle
Avis public – Séance extraordinaire du 7 octobre 2024
Avis public – Séance extraordinaire- 9 décembre 2024
Avis Public – Séance extraordinaire le 4 décembre 2024
Avis de motion : Règlement sur les interventions municipales dédiés aux agriculteurs
Avis de motion et dépôt : projet de règlement de gestion contractuelle
Avis public – Séance extraordinaire du 7 octobre 2024
Avis Public – Déclaration d’état d’urgence local
Avis public- Proclamation d’élection du 7 juillet 2024
Avis public – Séance extraordinaire le 27 juin 2024
Avis public – Règlement concernant la division du territoire de la municipalité en 6 distric
Avis Public – Règlement de la dicion du territoire – 2
Avis public – comission de révision élection
Avis public -comission de révision avis au non domiciliés
Avis publics- audience publique sur les districts électoraux
Avis Publics d’élection
Règlement 548-2024- Établissant les districts électoraux
Avis publics – Règlement établissant les districts électoraux
Entrée en vigueur : 465-2024-1 Règlement Interdiction de système de traitement UV
Entrée en vigueur : 545-2024-1 Règlement amendant la tarification aux compteurs d’eau
Règlement 484-2023-1: Déroulement des séances du Conseil municipal
Règlement 546-2023: Tarification
Règlement 545-2023: Taxation et compensation
Règlement 529-2023-1: Rémunération des Élus
Dépôt_rôle_général_perception 2024
Avis public :Séance Conceil 2024
Règlement abrogant le 468-2009
Séance extraordinaire du 18 décembre
Séance extraordinaire du 08 novembre
Séance extraordinaire du 25 avrilAvis public – Séance extraordinaire 27 mars 19h00
Promulgation – Règlement 2023-531 Droit de préemption
Promulgation – Règlement 529-2022 Traitement des élus
Séance extraordinaire du 26 septembre
Séance extraordinaire 30 août 19 h 30
Appel d’offres: Déneigement des stationnements
Appel d’intention patinoire
Avis public d’élection
Avis publics règl 301
Rêglement d’emprunt 301
Projet emprunt plan et devis conversion eglise
Projet Étang aéré supplémentaire et conduites
Projet pompage dégrilleur et égout
Projet de rêglement 488
Projet abrogation 482
Projet 305 emprunt pour réaménagement d’un camion véhicule pour le service incendie
Règlement modifiant le règlement numéro 204-4, acquisition de compétence relative aux fosses septiques
Entretien dans le domaine public 543-2023
Projet-Stratégie sur l’eau potable 523-2023-1
Règlement 308 – Lotissement
Projet-Lotissement 308-2017
Lotissement 308-1-2017
Projet-Lotissement 308-2-2023
Projet amendement frais de lotissement 308-2024-2
Projet de démolition – 533-2022
Démolition 494-2019
Nuisance 441-2006
Nuisance 457-2007
Nuisances 457-2010
Nuisance 457-2-2011
Nuisance 457-4-201
Zonage 305
Zonage 391-98
Zonage 391-1-98
Zonage 391-2
Zonage 492-2019
Zonage 493-2019
Règlement Taxation et compensation 2025
Règlement 551-2025 Contrôle et suivi budgétaire
Interdiction de traitement des eaux usées des maisons isolées par UV 465-2024-1
Amendement à la tarification des compteurs d’eau 2024 545-2024-1
Règlement: Consolidation déficit 2022 544-2023
Règlement: Districts électoraux 541-2023
Règlement: Gestion contractuelle 518-2021
Projet: Traitement des élus 529-2023-1
Projet: Taxation et compensation 2024 545-2023
Règlement: Exercice du droit de préemption531-2023
Projet: Code éthique employé 496-2023-1
Règlement: Fausse alarme 442-2-2011
Règlement: Colportage 440-2010
Règlement: Traitement des élus 529-2022
Projet de règlement: Délégation de pouvoirs 535-2023
Règlement: Animaux de compagnie 507-2020
Disponible aux bureaux municipaux dès maintenant
Avis public-243-1
Règlement 243-1
Avis public- Vente pour taxes 2025
Avis publics 140-5
Règlement 140-5
Avis public 139-5
Règlement 139-5
Avis public – 138-5
Règlement-138-5
Avis public – 311
Règlement-311
Avis public – 224-1
Réglement -224-1
Avis public – 310
Règlement – 310
Avis public – 47-32
Règlement- 47-32
Avis public 269-6
Règlement 269-6
Avis public 162-2
Règlement 162-2
Avis public- 307
Règlement – 307
Avis public- 306
Règlement- 306
Avis public – 305
Règlement – 305
Avis public-204-4
Règlement 204-4
Avis public Règlement 238-6
Règlement 238-6
Avis public Règlement 309
Règlement 309
Avis public Règlement 308
Règlement 308
Avis public – Règlement 262-1
Règlement 262-1
Avis public Projet SCR 2024-2034
Avis public Règlement 162-1
Règlement 162-1
Avis public Règlement 204-3
Règlement 204-3
Avis public règlement 240-1
Règlement 240-1
Avis public Règlement 303
Règlement 303
Avis public règlement 304
Règlement 304
Avis public règlement 240
Règlement 240
Avis public règlement 304
Règlement 304
Avis public règlement 303
Règlement 303
Avis public règl 300
Copie conforme – Règlement 300
Plan de gestion des matières résiduelles
Avis public règlement 302
Avis public règlement 302-copie certifié
Avis public règl 238-5
Avis public règl 295-1
Certificat de publication – vente pour taxes
Avis de fermeture temporaire du bureau municipal Veuillez noter que le bureau municipal sera fermé le vendredi 19 juin 2025 toute la journée en raison de travaux. Nous serons de retour le lundi 23 juin 2025, selon l’horaire habituel. Pour toute situation nécessitant une réponse immédiate, veuillez composer le 311.
Voici le liens zoom pour vous connectez à la séance du 16 juin 2025 : https://zoom.us/j/96449705360?pwd=XSXhl0EhXZJEeHLvljDFOUXv88a3Hc.1. Meeting ID : 964 4970 5360 Mot de passe : 007363 Voir les documents à l’appui pour cette demarche ci-dessous. Arrete du maire mise à jour
Distribution de compost au centre primevère le samedi 24 mai 2025. N’oublier pas d’apporter vos sacs réutilisables et/ou vos boîtes pour la distribution de celui-ci. Il se peut qu’une pièce d’identité vous soit demandée.
2195, rue Principale
Sainte-Élisabeth (Québec) J0K 2J0
(450) 759-2875 #5600
info@ste-elisabeth.qc.ca
Lundi au jeudi : 8h30 à 12 h 15 et 13h à 16 h 30
Vendredi : 8h30 à midi