SÉANCE ORDINAIRE
2391 rue principale, Ste-Élisabeth
centre Primevère
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à communication@ste-elisabeth.qc.ca
ou appelez au 450 759-2875
ou présentez-vous surplace.
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR 16 janvier 2023 19 h
*Sujet à changement, séance tenante.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. CORRESPONDANCE
4. GREFFE
4.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DES SÉANCES DU 3 JANVIER 2023 ET DU 19 DÉCEMBRE 2023
4.2 ADOPTION DU RÈGLEMENT DE TAXATION 2023 ET COMPENSATION
4.3 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT – RÈGLEMENT SUR LE DROIT DE PRÉEMPTION
4.4 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT – CODE D’ÉTHIQUE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX
4.5 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT – RÉMUNÉRATION DES ÉLUS
4.6 AUTORISATION DE DÉPENSE ET MANDAT D’ARPENTAGE POUR LE MATRICULE 2106-55-5515-00-0000
5. TRÉSORERIE
5.1 APPROBATION DES DÉBOURSÉS ET COMPTES À PAYER AU 31 DÉCEMBRE 2022
5.2 LISTES DES DÉCAISSEMENTS AU 31 DÉCEMBRE 2022
5.3 APPROBATION DE LA LISTE DES ENGAGEMENTS AU 11 JANVIER 2023
5.4 RAPPORT FINANCIER PRÉLIMINAIRE AU 31 DÉCEMBRE 2022
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 OUVERTURE DE POSTE : PRÉPOSÉ(E) À L’ACCUEIL ET SOUTIEN AUX ACTIVITÉS
6.2 OUVERTURE DE POSTE : EMPLOYÉ(E)S À L’URBANISME
6.3 RELANCE : SURVEILLANT DE PATINOIRE
6.4 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE LA BRIGADIÈRE
7. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
8. LOISIRS ET PARCS
8.1 MANDAT DE SIGNATURE POUR MODIFIER L’ENTENTE DE CESSION
8.2 AUTORISATION DE DÉPENSE : LOGICIEL DE GESTION DES LOISIRS
9. HYGIÈNE DU MILIEU ET ENVIRONNEMENT
10. TRAVAUX PUBLIC
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. LEVÉE DE LA SÉANCE