Municipalité de

Sainte-Élisabeth

Rechercher
Close this search box.

Loisirs et vie communautaires

Séance ordinaire du Conseil municipal | Mars

Calendrier

Séance ordinaire du Conseil municipal | Mars

20 mars 2023
19h00

ORDRE DU JOUR        *Sujet à changement, SÉANCE TENANTE

  1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
  2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
  3. CORRESPONDANCE
  4. GREFFE

4.1 Adoption du procès-verbal du 20 février 2023

4.2 Dépôt des propriétés avec taxes impayées pour 2022 et avant

4.3 Avis de motion : Modification au règlement de zonage pour certains usages

4.5 Avis de motion – Projet de règlement encadrant la gestion contractuelle

4.6 Avis de motion – Projet de règlement concernant les frais de lotissemet

  1. TRÉSORERIE

5.1 Dépôt de la liste des décaissements au 28 février 2023

5.2 Dépôt des déboursés et comptes à payer au 28 février 2023

5.3 Dépôt de la liste des engagements au 14 février 2023

5.4 Rapport financier préliminaire au 28 février 2023

5.5 Autorisation de dépense : congrès et formation

5.6 Autorisation de dépense : Table tournante pour le regroupement des 3 chambres de commerces de la région

5.7 Autorisation d’aide financière aux organismes agissant sur le territoire

  1. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Fin de probation : employé 01-000X

6.2 Départ : employé préposée à l’accueil et soutien aux activités

6.3 Information : Offres d’emploi en cours

  1. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

7.1 Demande dérogation mineure : Affichage pour les trésors d’Élisabeth

7.2 Demande de dérogation mineure : Conteneur à des fins d’usage publics par l’école

7.3 Demande d’aide financière au Fonds région et ruralité : Acquisition de chapiteaux multifonctionnels

  1. LOISIRS ET PARCS

8.1 Tarification : Camp de jour estival

8.3 Information : Consultation publique – Nom pour le chalet des loisirs

  1. HYGIÈNE DU MILIEU ET ENVIRONNEMENT

9.1 Dépôt du rapport mensuel

  1. TRAVAUX PUBLIC

10.1 Ministère des transports : Demande de suivi sur l’entretien courant des voies

  1. SÉCURITÉ PUBLIQUE
  2. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL
  3. PÉRIODE DE QUESTIONS
  4. LEVÉE DE LA SÉANCE